Conditions d’utilisation

Conditions générales de vente avec informations client

Date : 25 janvier 2026

Table des matières

1. Champ d’application des CGV

  • Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent exclusivement à la relation commerciale entre Alexander Mettke entreprise individuelle (ci-après « fournisseur ») et l’acheteur des produits du fournisseur (ci-après « client »).
  • Les conditions divergentes du client ne sont pas reconnues, même si le fournisseur exécute sa prestation sans réserve, sauf si le fournisseur accepte expressément leur validité.
  • Toutes les désignations de personnes s’appliquent de manière égale aux deux sexes. Pour des raisons de lisibilité, l’utilisation simultanée des formes masculine et féminine a été évitée.
  • Au sens des présentes CGV, un « consommateur » est toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne peuvent être imputées majoritairement ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante.
  • Au sens des CGV, un « entrepreneur » est une personne physique ou morale ou une société de personnes dotée de la capacité juridique qui agit, lors de la conclusion d’un acte juridique, dans l’exercice de son activité commerciale ou professionnelle indépendante.
  • Au sens des CGV, un « produit » désigne toute marchandise, service ou autre prestation proposée par le fournisseur, y compris les accessoires éventuels ainsi que la documentation associée, conformément à la description du produit fournie au client ou à tout autre accord constituant l’objet du contrat entre le fournisseur et le client.

2. Coordonnées de contact et service

3. Informations générales sur les offres et les commandes

  • La présentation et la promotion des produits sur les sites web du fournisseur ainsi que dans les supports d’information numériques ou imprimés ne constituent pas une offre juridiquement contraignante, mais une invitation non contraignante au client de soumettre une offre d’achat des marchandises présentées.
  • Les clients sont responsables de l’exactitude des informations qu’ils fournissent et doivent informer le fournisseur de toute modification si cela est nécessaire à l’exécution du contrat. En particulier, les clients doivent s’assurer que les adresses e-mail, de livraison et de réception indiquées sont correctes et que tout empêchement de réception dont ils sont responsables est pris en compte (par exemple en vérifiant le dossier spam du logiciel de messagerie utilisé).
  • Les clients sont priés de lire attentivement et de respecter les indications fournies lors du processus de commande et, si nécessaire, d’utiliser les fonctions d’assistance disponibles de leur logiciel et de leur matériel (par exemple les fonctions de zoom ou de lecture). Les informations requises sont clairement identifiées par le fournisseur (par exemple par une mise en évidence visuelle et/ou un astérisque). Jusqu’à l’envoi de la commande, les clients peuvent à tout moment modifier et consulter leur sélection de produits ainsi que leurs saisies, revenir en arrière dans le processus de commande ou l’interrompre entièrement. Pour ce faire, ils peuvent utiliser les fonctions habituelles de leur logiciel et/ou de leur appareil (par exemple les boutons précédent et suivant du navigateur ou les fonctions clavier, souris et gestes sur les appareils mobiles). Les saisies indésirables peuvent également être corrigées en interrompant le processus de commande.

4. Processus de commande et conclusion du contrat

  • Le client peut sélectionner parmi les produits proposés par le fournisseur et les ajouter à un « panier » ou à une vue de sélection correspondante. Au sein de cette sélection, le client peut modifier sa composition, notamment apporter des modifications ou supprimer des éléments. Sinon, il peut initier la finalisation du processus de commande.
  • En cliquant sur le bouton finalisant le processus de commande, le client soumet une offre ferme d’achat des produits figurant dans le panier ou la vue de sélection correspondante au fournisseur.

5. Processus de commande et conclusion du contrat sur la plateforme Amazon

  • Les conditions de cette section s’appliquent aux commandes passées via la plateforme Amazon. Le contrat de vente est conclu avec le fournisseur et non avec Amazon.
  • Le client peut sélectionner des produits parmi la gamme proposée par le fournisseur et les ajouter à un « panier ». Dans cette sélection, il peut modifier les produits, par exemple en les supprimant. Sinon, il peut initier la finalisation de la commande.
  • En plus du processus de commande via le système de « panier » d’Amazon, le client peut finaliser sa commande directement en utilisant les boutons « 1-Click » ou « Acheter maintenant ». Dans ce cas, une commande est automatiquement créée et envoyée à l’adresse de livraison enregistrée par le client sur Amazon. La commande peut ensuite être modifiée ou annulée dans la vue des commandes de la section « Mon compte ». Le prix d’achat est payé via le mode de paiement enregistré par le client pour les procédures « 1-Click » ou « Acheter maintenant ». Le client est informé des options de livraison et de paiement par une notification distincte et peut également modifier ces informations dans la section « Mon compte ». L’utilisation des procédures « 1-Click » ou « Acheter maintenant » peut nécessiter leur activation dans le compte Amazon du client.
  • Le fournisseur peut accepter l’offre du client dans le délai d’acceptation. Ce délai est de deux jours. Il commence à la finalisation de la commande par le client et se termine à la fin du dernier jour. Le fournisseur peut accepter l’offre du client par une acceptation explicite du contrat, par lui-même ou par Amazon, y compris par e-mail. L’acceptation peut également intervenir par l’expédition des marchandises et leur réception par le client dans le délai d’acceptation, ou par une demande de paiement adressée au client par le fournisseur ou Amazon, et au plus tard par l’achèvement du processus de paiement. En cas de plusieurs actes d’acceptation, le moment le plus précoce est déterminant. Si le fournisseur n’accepte pas l’offre du client dans le délai d’acceptation, aucun contrat n’est conclu et le client n’est plus lié par son offre.

6. Processus de commande et conclusion du contrat sur la plateforme eBay

  • Les conditions de cette section s'appliquent aux commandes passées via la plateforme eBay. Le contrat de vente est conclu avec le fournisseur et non avec eBay.
  • En publiant une offre au format enchères ou à prix fixe, le fournisseur émet une offre ferme de conclusion de contrat conformément aux informations et conditions indiquées pour le produit. En soumettant une enchère, l’utilisateur eBay accepte l’offre sous la condition suspensive d’être le plus offrant à la fin de la période définie par le fournisseur. Si l’enchère de l’utilisateur est dépassée, son offre devient caduque. Le fournisseur peut fixer un prix minimum qui doit être atteint pour que le contrat soit conclu. En utilisant le bouton « Achat immédiat » disponible dans l’offre, l’utilisateur eBay peut acheter immédiatement le produit. Dans le cas d’enchères, l’achat immédiat n’est possible que tant qu’aucune enchère n’a été placée ou que le prix minimum n’a pas été atteint. Pour les articles avec l’option « paiement immédiat », le contrat n’est conclu qu’à l’issue du processus de paiement suivant. L’achat de plusieurs articles à prix fixe est possible s’ils sont ajoutés au panier puis si le paiement est effectué.
  • En cas de possibilité de faire une proposition de prix, celle-ci constitue une offre d’achat que le fournisseur peut accepter ou refuser. Le fournisseur peut également faire une contre-offre, que l’utilisateur eBay peut accepter ou à laquelle il peut répondre par une autre contre-offre. En cas d’acceptation d’une offre, le contrat de vente est conclu. Les propositions de prix sont valables jusqu’à la fin de l’offre et au maximum pendant 48 heures. Lors de l’utilisation de l’option « proposition de prix », aucun paiement immédiat n’est requis, sauf si l’utilisateur eBay est invité à confirmer son mode de paiement lors de la soumission de sa proposition.
  • Les clients inscrits à l’option « eBay Plus » ont la possibilité de recevoir une étiquette de retour Hermes pour les retours. Pour cela, les conditions suivantes doivent être remplies : https://www.ebay.de/help/buying/returns-refunds/rckgabe-eines-artikels-gegen-eine-rckerstattung?id=4775. Les clients peuvent déposer leur colis dans un point relais Hermes à proximité.

7. Processus de commande et conclusion du contrat sur la plateforme Etsy

  • Les conditions de cette section s'appliquent aux commandes passées via la plateforme Etsy. Le contrat de vente est conclu avec le fournisseur et non avec Etsy.
  • Le fournisseur peut accepter l’offre du client dans un délai d’acceptation de 2 jours. Ce délai commence à la finalisation du processus de commande par le client (dans la boutique, sur la plateforme utilisée ou via d’autres moyens de communication) et prend fin à l’expiration du dernier jour. Le fournisseur peut accepter l’offre par une acceptation explicite du contrat, y compris par e-mail. L’acceptation peut également résulter de l’expédition des marchandises et de leur réception par le client dans ce délai, ou d’une demande de paiement adressée au client et au plus tard par la finalisation du paiement. En cas de plusieurs actes d’acceptation, le premier moment d’acceptation est déterminant. Si le fournisseur n’accepte pas l’offre dans le délai, aucun contrat n’est conclu et le client n’est plus lié par son offre.

  • Le client peut sélectionner les produits proposés par le fournisseur et les ajouter à un panier. Dans ce panier, il peut modifier sa sélection, notamment supprimer des articles. Il peut ensuite lancer le processus de commande.

  • En cliquant sur le bouton finalisant la commande, le client soumet une offre ferme d’achat des produits contenus dans le panier au fournisseur.

8. Processus de commande et conclusion du contrat sur la plateforme kleinanzeigen.de

  • Les conditions de cette section s'appliquent aux commandes passées via la plateforme kleinanzeigen.de. Le contrat de vente est conclu avec le fournisseur et non avec l’opérateur de kleinanzeigen.de.

  • Le client peut adresser une demande non contraignante d’offre au fournisseur par e-mail. Sur cette base, le fournisseur transmet au client, sous forme écrite (par exemple par e-mail, fax ou courrier), une offre ferme pour la vente des produits ou services sélectionnés.

  • Le fournisseur peut accepter l’offre du client dans un délai de 2 jours. Ce délai commence lorsque le client adresse une déclaration correspondante (par e-mail, fax, téléphone, courrier ou via la fonction « écrire un message ») ou effectue le paiement. Le premier jour du délai est le jour suivant la réception de l’offre. Pour les paiements, la date de réception du paiement est déterminante. Si le dernier jour du délai tombe un samedi, dimanche ou jour férié au lieu de résidence du client, il est prolongé jusqu’au jour ouvrable suivant. En cas de plusieurs actes d’acceptation, le premier moment est déterminant. Si le fournisseur n’accepte pas l’offre dans ce délai, aucun contrat n’est conclu et le client n’est plus lié par son offre.

9. Texte du contrat et langue du contrat

  • Le fournisseur enregistre le texte du contrat (notamment les données de commande, les informations sur les produits, les prix, les présentes CGV ainsi que les informations obligatoires légales) et le met à disposition du client sous forme textuelle, par e-mail ou au plus tard lors de la livraison ou de la prestation.
  • Si le client dispose d’un compte client, il peut consulter ses commandes dans son espace personnel. Le texte complet du contrat n’y est toutefois pas accessible.
  • Les langues du contrat sont l’allemand et l’anglais ; les contrats peuvent être conclus dans ces langues.

10. Livraison et disponibilité des marchandises

  • Les marchandises commandées sont livrées à l’adresse indiquée, sauf accord contraire.
  • Si un prestataire de paiement avec adresse enregistrée est utilisé et que cette adresse est transmise comme adresse de livraison, la marchandise est livrée à cette adresse.
  • En cas de retrait par le client, le fournisseur informe le client de la disponibilité des marchandises au lieu convenu. Aucun frais d’expédition ne s’applique sauf accord contraire.
  • Si la livraison échoue pour des raisons imputables au client, celui-ci supporte les frais raisonnables d’envoi et de retour. En cas d’exercice du droit de rétractation, cela ne s’applique qu’aux frais d’envoi, les frais de retour étant régis par les dispositions relatives au droit de rétractation.
  • Si la livraison échoue après trois tentatives en raison de la faute du client, le fournisseur peut résilier le contrat. Les paiements déjà effectués seront remboursés sans délai.
  • Si la marchandise n’est pas disponible sans faute du fournisseur (notamment en raison d’un défaut d’approvisionnement), le fournisseur peut résilier le contrat. Le client sera informé sans délai et pourra se voir proposer une marchandise équivalente. À défaut, les prestations déjà effectuées seront remboursées.
  • Les clients sont invités à signaler immédiatement tout dommage de transport au transporteur ou au fournisseur. Cela n’affecte pas les droits légaux des consommateurs.

11. Fabrication et traitement selon les spécifications du client

  • Si le contrat prévoit que le fournisseur fabrique ou traite un produit selon les spécifications du client, celui-ci doit fournir les informations et matériaux nécessaires ainsi que coopérer activement.
  • Le client est informé de ses obligations de coopération dans la description du produit ou lors de la commande.
  • Le client doit respecter les formats, modes de transmission et exigences techniques convenus.
  • Le client garantit que les informations et matériaux fournis respectent la législation et les droits des tiers. Il s’engage à disposer des droits nécessaires. Le fournisseur n’est pas tenu de vérifier la légalité.
  • Le fournisseur ne supporte pas les coûts liés à la coopération du client.
  • Le client indemnise le fournisseur contre toute réclamation liée à sa coopération, y compris les frais juridiques, et s’engage à coopérer pour la défense.
  • Le fournisseur peut refuser des demandes de traitement s’il existe des indices d’illégalité ou d’atteinte aux droits ou aux bonnes mœurs.

12. Bons promotionnels

  • Les « bons promotionnels » sont des bons gratuits distribués dans le cadre d’actions promotionnelles (par ex. réductions). Les bons achetés ne sont pas concernés.
  • Les bons sont valables selon les conditions indiquées, notamment pour certains produits et périodes.
  • Sauf indication contraire, ils ne sont pas cumulables.
  • Sauf indication contraire, ils ne sont pas transférables.
  • Ils ne peuvent être utilisés qu’auprès du fournisseur.
  • Ils doivent être utilisés avant la finalisation de la commande.
  • Un solde restant peut être payé avec les moyens de paiement proposés.
  • Si la valeur dépasse le prix, aucun remboursement du solde n’est effectué.

13. Compte client

  • Les clients sont tenus de fournir des informations exactes dans leur compte client et de les mettre à jour en cas de modification de la situation réelle, dans la mesure nécessaire (par exemple, changement d'adresse e-mail ou adresse postale avant une commande). Les clients sont responsables des inconvénients éventuels résultant d’informations incorrectes.
  • Le fournisseur met un compte client à disposition. Dans ce compte, le client a accès aux informations sur ses commandes et sur ses données personnelles stockées par le fournisseur. Les informations stockées dans le compte client ne sont pas publiques.
  • Les clients sont responsables de leur compte client dans la mesure de leur contrôle et de ce qui leur est raisonnablement exigible. Il leur incombe d’utiliser les identifiants avec le plus grand soin et de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la confidentialité et la sécurité des données, et pour empêcher leur divulgation à des tiers. Les clients doivent informer immédiatement le fournisseur s’ils soupçonnent qu’un tiers a connaissance de leurs identifiants ou utilise le compte de manière abusive.
  • Le compte client ne peut être utilisé que conformément aux dispositions légales applicables, en particulier celles relatives à la protection des droits de tiers, et selon les conditions générales du fournisseur, via les interfaces et autres moyens techniques mis à disposition. Tout autre usage, notamment via des logiciels externes tels que bots ou crawlers, est interdit.
  • Lorsque les clients stockent, partagent ou publient des contenus ou informations dans leur compte client, ils en sont responsables. Ces contenus peuvent inclure, selon les possibilités techniques, des textes, images ou informations personnelles. Le fournisseur ne revendique pas la propriété de ces contenus et ne s’y identifie pas. Il se réserve toutefois le droit de prendre les mesures nécessaires en cas de problèmes juridiques ou de risques pour des tiers. Ces mesures sont basées sur des critères soigneusement évalués afin d’assurer leur justification. Il est examiné si la mesure est nécessaire pour résoudre le problème ou prévenir un danger, et si elle est proportionnelle à la gravité du problème ou du risque. Les mesures sont prises avec diligence après analyse complète de toutes les informations pertinentes. Elles peuvent inclure la suppression de contenus, des demandes de clarification ou de correction, des avertissements, des actions juridiques ou des interdictions d’accès. Le fournisseur prend en compte les droits et intérêts de toutes les parties, en particulier les droits fondamentaux des clients, afin d’assurer une solution juste et équitable.

14. Informations sur les prix et les frais de livraison

  • Tous les prix s’entendent, sauf indication contraire, comme prix totaux incluant la TVA applicable.
  • Tous les prix sont des prix finaux. Le fournisseur relève du régime de la petite entreprise au regard de la TVA et ne mentionne donc pas la TVA.
  • Les frais de livraison et d’expédition s’ajoutant au prix de vente sont communiqués au client dans la description du produit et avant la finalisation de la commande, ou par lien.
  • Pour les livraisons hors Union européenne (UE) ou Espace économique européen (EEE), des taxes supplémentaires (par exemple droits de douane) ou frais (par exemple frais bancaires) peuvent s’appliquer. Ces frais ne sont pas perçus par le fournisseur, mais doivent être réglés par le client auprès des autorités compétentes. Le fournisseur recommande de se renseigner sur les coûts supplémentaires auprès des autorités locales.
  • Page d’information sur les frais de livraison : https://schneidemesser.eu/policies/shipping-policy

15. Modes de paiement et conditions de paiement

  • En cas de recours à des institutions financières ou prestataires de paiement, les conditions et mentions légales de ces prestataires s’appliquent également. Les clients doivent en tenir compte lors du processus de paiement, notamment en raison de limites, restrictions locales ou procédures de vérification.
  • Le client doit remplir toutes les conditions nécessaires pour réussir le paiement selon le mode choisi, y compris disposer de fonds suffisants, s’inscrire ou s’authentifier auprès des services de paiement, et confirmer les transactions.
  • Achat sur facture – Le montant de la facture est dû après la livraison et facturation du produit, à régler par le client dans les 7 jours sur le compte bancaire du fournisseur, sauf accord contraire.
  • Paiement par carte de crédit – Les clients fournissent leurs données de carte au moment de la commande. La carte est débitée immédiatement après l’autorisation et la finalisation de la commande.
  • Amazon – Le paiement est traité par Amazon via carte de crédit ou prélèvement automatique. Le fournisseur ne reçoit pas les données de paiement. Pour certaines options (facture mensuelle, financement, BLIK, Bancontact, iDeal, Przelewy24), des conditions spécifiques s’appliquent. Plus d’informations : https://www.amazon.de/gp/help/
  • Klarna – Paiement via Klarna AB, Sveavägen 46, Stockholm. Les conditions et CGU sont disponibles sur https://www.klarna.com/de/
  • Klarna PayNow Carte de crédit – Le client doit prouver qu’il est titulaire légitime de la carte avant que le compte ne soit débité.
  • Klarna PayNow Prélèvement – Le client autorise Klarna via mandat SEPA, permettant le débit automatique du compte. La date de débit est communiquée (Pré-notification).
  • Klarna Facture – Sous réserve d’une vérification réussie de l’adresse et de la solvabilité. Paiement dans un délai de 14 jours. Le fournisseur cède sa créance à Klarna.
  • Klarna Paiement en plusieurs fois – Sous réserve d’une vérification réussie de l’adresse et de la solvabilité. Le fournisseur cède sa créance à Klarna.
  • Klarna Virement immédiat (Sofort) – Paiement via Sofort GmbH selon les conditions de Klarna. Plus d’informations : https://www.klarna.com/sofort/
  • PayPal – Paiement via PayPal Europe S.à r.l. et Cie, S.C.A., Luxembourg. Les clients sont redirigés vers PayPal pour finaliser le paiement. CGU PayPal : https://www.paypal.com/de/webapps/
  • PayPal Express – Le client paie via le processus PayPal pour le montant dû.
  • PayPal Plus (PayPal) – Nécessite un compte PayPal pour payer via le processus PayPal.
  • PayPal Plus (Prélèvement) – Paiement possible sans compte PayPal. Mandat SEPA requis, débit automatique. Pré-notification envoyée.
  • PayPal Plus (Carte de crédit) – Paiement possible sans compte PayPal. Le client doit être titulaire légitime de la carte pour le débit.
  • PayPal Remboursement échelonné – Sous réserve d’une vérification réussie de l’adresse et de la solvabilité. Paiement libératoire uniquement à PayPal.
  • PayPal Checkout – Le fournisseur peut utiliser des prestataires tiers. Les conditions communiquées au client s’appliquent, incluant vérification d’adresse et solvabilité, cession de paiement et mandat SEPA si applicable.
  • Amazon Pay – Nécessite une inscription. Paiement selon les conditions d’Amazon Pay. Plus d’informations : https://pay.amazon.de/
  • Apple Pay – Nécessite une inscription. Paiement selon les conditions Apple Pay. Plus d’informations : https://www.apple.com/de/apple-pay/
  • Paiement en espèces à la collecte – Paiement lors du retrait des marchandises.
  • Google Pay – Nécessite une inscription. Paiement selon les conditions Google Pay. Plus d’informations : https://pay.google.com
  • Frais liés aux rappels de paiement sont facturés. Les clients peuvent prouver qu’ils sont inexacts ou réduits.
  • En cas de retard de paiement, le fournisseur peut réclamer les intérêts légaux et autres frais légaux. Les intérêts de retard n’excluent pas d’autres dommages. Cela inclut les frais juridiques tels que conseils, procédures de rappel ou recouvrement.

16. Réserve de propriété

  • Si le fournisseur effectue une prestation anticipée, les produits livrés restent la propriété du fournisseur jusqu’au paiement intégral.

17. Droit de rétractation

  • Les informations relatives au droit de rétractation pour les consommateurs sont précisées dans la notice de rétractation du fournisseur. Les clients en sont informés conformément aux dispositions légales.
  • Le droit de rétractation ne s’applique pas aux consommateurs dont la résidence, le domicile habituel ou l’adresse de livraison se situe, au moment de la conclusion du contrat et de la livraison, en dehors d’un État membre de l’Union européenne (UE) ou de l’Espace économique européen (EEE) et qui ne sont pas citoyens de l’un de ces États.

18. Droit de retour volontaire

  • Le fournisseur accorde à l’acheteur un droit de retour volontaire sous réserve des conditions suivantes.
  • La période pendant laquelle les produits commandés peuvent être retournés est de 30 jours à compter de la réception des produits (le délai commence le lendemain de la réception) ou de la conclusion du contrat pour les contrats portant sur des contenus numériques ou des services. Le retour suppose que les produits soient expédiés au plus tard le dernier jour du délai.
  • Les produits à retourner doivent être renvoyés à l’adresse suivante : Alexander Mettke, Am Rathausring 5, 74889, Sinsheim, Allemagne.
  • Les produits ne peuvent être retournés que dans leur état complet, non utilisé et non endommagé.
  • Le droit de retour volontaire ne s’applique pas aux produits non préfabriqués et dont la fabrication dépend d’un choix ou d’une spécification individuelle du client, ou qui sont clairement adaptés aux besoins personnels du client.
  • Les produits retournés conformément à ce droit donnent lieu au remboursement du prix d’achat déjà payé par le fournisseur.
  • Les frais d’expédition initiaux pour la livraison au client ne sont pas remboursés dans le cadre du droit de retour volontaire.
  • Les frais de retour du client vers le fournisseur ne sont pas remboursés dans le cadre du droit de retour volontaire.
  • Le remboursement s’effectue selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord explicite contraire avec le client.
  • Le montant à rembourser à la suite du retour volontaire sera versé par le fournisseur au client dans un délai de 14 jours à compter de la prise de possession des produits retournés. Le moment de l’ordre de paiement par le fournisseur est déterminant.

19. Garantie et responsabilité

  • Lorsque les produits bénéficient, en plus de la garantie légale, d’une garantie commerciale, celle-ci est détaillée dans la description du produit. Les clients sont informés des conditions de garantie.
  • Le fournisseur peut limiter la garantie pour les consommateurs à condition d’en informer expressément les clients et que la limitation soit expressément et séparément acceptée, et que cet accord soit fourni sur un support durable.
  • Le fournisseur n’assume aucune responsabilité pour la connexion Internet du client, le logiciel ou matériel utilisé par le client, ni pour d’éventuelles perturbations affectant la conclusion ou l’exécution du contrat entre le client et le fournisseur.
  • Le fournisseur est responsable des dommages-intérêts de manière illimitée en cas de dol ou de faute grave. Il est également responsable en cas de violation légère de obligations essentielles, dont la violation compromet l’objectif du contrat, des obligations dont le respect est essentiel à l’exécution du contrat et sur lesquelles le client compte régulièrement (obligations cardinales), ou en cas de promesse de garantie convenue. Dans ce cas, la responsabilité du fournisseur est limitée aux dommages prévisibles et typiques du contrat. Le fournisseur n’est pas responsable des violations légères d’autres obligations. Les limitations de responsabilité ci-dessus ne s’appliquent pas en cas de dommages à la vie, au corps ou à la santé, de défaut couvert par une garantie ou de vices dissimulés intentionnellement. La responsabilité selon la loi sur la responsabilité du fait des produits reste inchangée. Les limitations de responsabilité s’appliquent également à la responsabilité personnelle des employés, représentants et auxiliaires. Dans tous les autres cas, les demandes de dommages-intérêts des clients sont exclues. Ces dispositions s’appliquent également aux demandes liées à la garantie légale du fournisseur.
  • Les limitations de garantie et de responsabilité et la réduction des délais ne s’appliquent pas aux demandes de dommages-intérêts ou de remboursement pour les produits utilisés conformément à leur usage habituel dans un ouvrage, causant des défauts, ainsi qu’aux obligations de mise à jour pour les produits numériques.
  • Les limitations de garantie et de responsabilité et la réduction des délais ne s’appliquent pas aux droits impératifs de recours du consommateur, en particulier pour les demandes de dommages-intérêts et de remboursement, pour les produits utilisés dans un ouvrage selon leur usage habituel et causant un défaut, et pour les obligations de mise à jour dans le cadre de contrats portant sur des produits numériques.

Remarque sur les polices utilisées

Police : Amita
Amita est une police conçue par Agnes Urban, sous licence SIL Open Font License (OFL) et autorisée pour un usage commercial.

20. Modification des CGV

  • Le fournisseur se réserve le droit de modifier ces CGV pour les contrats à exécution continue (contrats à durée prolongée dans lesquels des prestations et/ou contre-prestations sont fournies), à tout moment pour l’avenir, dans les cas suivants : a) pour assurer la conformité avec la législation applicable, notamment en cas de changement de la loi ; b) pour se conformer à des décisions judiciaires ou administratives obligatoires ; c) pour intégrer de nouveaux services, éléments de services ou processus techniques/organisationnels dans les CGV ; d) si la modification est uniquement avantageuse pour les clients.

21. Protection des données et confidentialité

  • Le fournisseur traite les données personnelles conformément aux lois applicables en matière de protection des données. Les détails du traitement et les droits des personnes concernées sont précisés dans la politique de confidentialité du fournisseur.

22. Règlement des litiges avec les consommateurs

  • Nous ne sommes pas disposés et ne sommes pas obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation pour consommateurs.

Extension de garantie

  • Nous offrons une garantie de cinq ans sur l’ensemble de notre assortiment de couteaux. Vous pouvez échanger un couteau endommagé contre un nouveau. Chaque modèle ne peut être échangé qu’une seule fois. Si un remplacement est impossible en raison d’une rupture de stock, vous pouvez choisir un couteau équivalent. Si le prix du couteau choisi est supérieur au prix initial, vous ne payez que la différence. Nous pouvons demander le retour du produit endommagé ou renoncer à ce droit et remplacer le produit. Le remboursement ou l’échange peut être refusé jusqu’à réception du produit retourné ou fourniture d’une preuve d’expédition, selon ce qui survient en premier. Les frais de retour sont à votre charge. Les frais d’expédition ne sont pas remboursés. Selon l’état de l’article ou son utilisation, nous pouvons proposer un remboursement partiel. Dans ce cas, aucun frais de retour ne s’applique. Le remboursement complet du prix d’achat est en général exclu. Les dommages causés par une négligence grave, une mauvaise utilisation ou l’usure ne sont pas couverts par la garantie de cinq ans. Pour le traitement, des photos claires et haute résolution sont toujours nécessaires. Les produits gratuits, non inclus dans les commandes standard, ne sont pas couverts. En cas d’endommagement d’un article gratuit, aucun remplacement n’est possible.